Dental Tribune France

La télésanté en expansion – les associations dentaires modifient leurs règles

By Jeremy Booth, DTI
March 31, 2020

CHICAGO, États-Unis/LONDRES, Royaume-Uni : Un nombre croissant de consommateurs optent pour un traitement orthodontique à distance, et il est probable que de tels services continueront à leur être proposés. Les associations dentaires des deux côtés de l'Atlantique ne soutiennent pas pleinement cette pratique, mais elles cherchent à clarifier la manière dont elle peut être fournie aux patients en toute sécurité. Aux États-Unis, des exemples de réglementations génériques pour la télédentisterie ont été publiés par l'American Association of Dental Boards (AADB). Au Royaume-Uni, le General Dental Council a demandé aux prestataires de services de confirmer les procédures qu'ils suivent et la manière dont leurs membres peuvent être impliqués.

L'AADB a publié début mars une directive désignant la nomenclature qui concerne les soins à distance, également appelés télésanté, et plaide pour une réglementation au niveau de l'État pour sa disposition en odontologie. La directive donne des exemples génériques de propositions de législation par des États américains non nommés. Elle précise que les informations contenues visent à accroître l'accès aux soins dentaires mais aussi à réglementer ceux qui les dispensent.

La « télésanté » est définie par la directive comme l'utilisation de « communications électroniques et numériques pour fournir et délivrer des informations et des services liés à l’odontologie et à l'hygiène dentaire ». Son exercice doit être effectué par des personnes titulaires d'une licence valide de chirurgien-dentiste ou d'hygiéniste dentaire délivrée par le conseil de l'ordre des dentistes et le traitement proprement dit doit avoir lieu là où se trouve le patient au moment où le traitement est initié. La directive stipule que les personnes autorisées à fournir des services de télésanté doivent se conformer à toutes les réglementations fédérales et d'État relatives à la fourniture de soins dentaires et qu'une parité de soins doit être établie entre les rencontres à distance et celles qui ont lieu dans les cabinets dentaires.

Le document fait état de divers exemples réglementaires et determine la nomenclature concernant certains aspects de la pratique de la télédentisterie, notamment concernant la photographie et l'imagerie numérique, l'évaluation des cas et des antécédents des patients, l'utilisation et la conservation des communications électroniques et des dossiers dentaires ainsi que la publicité et la représentation des services.

Selon l'American Dental Association (ADA), certains états américains ont déjà adopté des lois pour réglementer les soins dentaires à distance. En Californie, il est désormais obligatoire pour les prestataires de services de faire examiner les radiographies des patients avant le déplacement des dents. Dans les états d’Arizona, d’Ohio, d’Oregon, dans le Dakota du Sud et dans le Tennessee, la prestation de services à distance doit être conforme à celle fournie en cabinet dentaire. Le Massachusetts a actuellement des projets de loi en attente qui définiraient davantage les protocoles pour les professionels de la santé, y compris ceux qui des soins bucco-dentaires.

Le principal fournisseur de soins orthodontiques à distance aux États-Unis, le SmileDirectClub, a affirmé dans une déclaration qu'il était reconnaissant à l'AADB d'avoir proposé un vocabulaire pour les traitements orthodontiques à distance qui donne la priorité aux patients et à leur accès aux soins. « Le consommateur d'aujourd'hui lutte pour accéder aux soins orthodontiques en raison du coût, du temps limité et de l'accès restreint au cabinet médical, et la télémédecine s'est avérée être un moyen sûr et efficace pour fournir des solutions de redressement des dents », peut-on lire dans la déclaration.

Le texte complet de la directive sur les réglementations génériques de l'AADB peut être consulté ici.

Le General Dental Council (GDC) contacte les prestataires de services

Fin février, le GDC au Royaume-Uni a fait une déclaration dans laquelle il a déclaré que son objectif statutaire est de protéger le public et que le traitement de la malocclusion relève de la pratique de l’odontologie. En tant que tel, poursuit-il, les dentistes individuels impliqués dans la pratique doivent être enregistrés auprès du GDC, agir dans le cadre de leur pratique et adhérer aux normes du GDC pour les équipes dentaires. « Toute personne pratiquant la dentisterie sans être enregistrée auprès de la GDC pourrait être poursuivie pour pratique illégale », a averti le conseil.

Le GDC a déclaré qu'il avait contacté des entreprises fournissant des services à distance au Royaume-Uni afin de clarifier les procédures qu'elles suivent et la manière dont les titulaires d'enregistrements GDC peuvent être impliqués. En réponse, la British Orthodontic Society a déclaré, dans une note de presse, qu'elle avait accueilli avec prudence les actions et la déclaration du GDC et qu'elle attendait avec impatience les résultats de sa collecte de preuves.

NB : En France, durant la crise du Covid-19, l’Ordre national des chirurgiens-dentistes en partenarait avec l’Association dentaire francaise ont élaboré différents supports (un arbre décisionnel et un guide pratique) dans le but d’accompagner les chirurgiens-dentistes qui actuellement doivent assurer et se limiter (sauf services d’urgences mis en place dans chaque département) à un service de télédentisterie.

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